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Conditions d'emploi

Mission

La commission Conditions d’emploi a pour mission :

  • d’examiner les questions en lien avec les conditions d’emploi et, en particulier, les conditions sociales et financières du Personnel que les organes de l’Association lui soumettent ;
  • d’examiner les propositions du Management ayant un impact sur les conditions d’emploi et, en particulier, les conditions sociales et financières du Personnel, et donne un avis ou élabore une proposition visant à améliorer les propositions du Management ;
  • de proposer toute amélioration des conditions d’emploi, dans l’intérêt du Personnel et de l’Organisation.

 

Étendue des activités

Pour mener à bien sa mission, la commission Conditions d’emploi :

  • étudie les dossiers, les propositions et les questions qui lui sont soumis ;
  • se documente sur les meilleures pratiques en vigueur dans les États membres et au sein d’autres organisations afin de répondre au mieux aux questions soumises, d’améliorer les propositions étudiées ou d’étayer ses propres propositions.

 

Moyens

Pour mener à bien sa mission, la commission Conditions d’emploi :

  • est composée d’un animateur ou de deux co-animateurs et de membres, tous issus du Conseil, nommés par lui ; conformément à l’Art. V.5.7 des Statuts de l’Association, des membres de l’Association peuvent éventuellement être nommés par le Conseil ;
  • reçoit, autant que possible, un soutien logistique du secrétariat de l’Association pour la gestion des documents et la mise en place et le maintien d’outils et de base de données ;
  • peut, pour remplir sa mission, collaborer avec d’autres commissions internes et organes de l’Association ;
  • peut, avec l’accord du Comité exécutif et/ou du Conseil, s’adjoindre les services de spécialistes ;

peut fournir à ses membres des formations en lien avec sa mission.

 

Animateurs

Serge Grillot, Silvia Schuh-Erhard